Déposée le 14 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MITEK INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEE-LOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MITEK INDUSTRIES domicilié(e) 3 bis, rue des Archives - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 077 891 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque TEE-LOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MITEK INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 3 bis, rue des Archives - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 323077891
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2185676 - Publication au BOPI 2000-11-13
Inscription le 8 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495095 - Publication au BOPI 2009-04-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 15 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508112 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445432 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05
Pièces métalliques pour la construction, en particulier connecteur pour charpentes et autres pièces de bois de bâtiment
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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